Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADV TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITY WIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADV TECH domicilié(e) Résidence Parc du Château, 34 rue Richard Wagner - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 038 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FORESTIER CONSEIL, M. Eric LE FORESTIER domicilié(e) 22 rue du Plateau Saint-Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.
La marque CITY WIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY WIND est expirée depuis le 7 mai 2024.
ADV TECH, Société par Actions Simplifiée - Résidence Parc du Château, 34 rue Richard Wagner - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 752038711
LE FORESTIER CONSEIL, M. Eric LE FORESTIER - 22 rue du Plateau Saint-Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; éoliennes ; générateurs d'électricité destinés à être utilisés dans des installations éoliennes ; pièces, accessoires et composants de tous lesproduits précités ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électroniques pour la commande et le pilotage d'éoliennes et d'installations éoliennes ;
Construction, informations en matière de construction, conseils en construction, supervision (direction) de travaux de construction, le tout dans le domaine de la production d'énergie éolienne ;
Distribution d'énergie d'origine éolienne ; distribution d'électricité d'origine éolienne ;
Audits en matière d'énergie ; évaluations et estimations rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, le tout dans le domaine de l'énergie éolienne.
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