Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-delibRE
ADULLACT PROJET, SCOP S.A.

Numéro de dépôt :
4250910
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
i-delibRE de ADULLACT PROJET

Présentation de la marque i-delibRE

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société Anonyme (SA) ADULLACT PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-delibRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADULLACT PROJET domicilié(e) Le Tucano, 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 011 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADULLACT PROJET, M. Matthieu PIAUMIER domicilié(e) Le Tucano, 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque i-delibRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-delibRE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

ADULLACT PROJET a également déposé les autres marques suivantes : web-courrier , web-RSA , WEB-GFC


ADULLACT PROJET, SCOP S.A. - Le Tucano, 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 491011698


ADULLACT PROJET, M. Matthieu PIAUMIER - Le Tucano, 836 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .