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Marques déposées par ADUCA Michel
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ESPACE FER FORGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE FER FORGE
ADUCA Michel
ARESTAN Pierre
CERAULO Franck
GEIL Philippe

Numéro de dépôt :
99805332
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque ESPACE FER FORGE

Déposée le 22 juillet 1999 par ADUCA Michel, ARESTAN Pierre, CERAULO Franck, GEIL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE FER FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Les déposants sont ADUCA Michel, domicilié(e) Chemin Notre-Dame des Selves, 83300 DRAGUIGNAN - France, ARESTAN Pierre, domicilié(e) Domaine du Capitou l'Esterel, 148, av. du Capitou, 83600 FREJUS - France, CERAULO Franck, domicilié(e) Chemin des Restanques les Naurradons, 83460 LES ARCS - France, GEIL Philippe, domicilié(e) Chemin de la Gde Bastide, 13790 PEYNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ARDUCA Michel - France.

La marque ESPACE FER FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FER FORGE est expirée depuis le 22 juillet 2009.


ADUCA Michel - Chemin Notre-Dame des Selves, 83300 DRAGUIGNAN - France

ARESTAN Pierre - Domaine du Capitou l'Esterel, 148, av. du Capitou, 83600 FREJUS - France

CERAULO Franck - Chemin des Restanques les Naurradons, 83460 LES ARCS - France

GEIL Philippe - Chemin de la Gde Bastide, 13790 PEYNIER - France


MR ARDUCA Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Mobilier en fer forgé. En bois. Tables. Chaises. Etagères. Fauteuils. Canapés. Lampes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.