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Marques déposées par l'association loi 1901 ADUAN
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NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009
Marque expirée - Marque en non vigueur

NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009
ADUAN, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3647145
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009 de ADUAN

Présentation de la marque NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009

Déposée le 13 mai 2009 par l'association loi 1901 ADUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009 »

Le déposant est l'association loi 1901 ADUAN domicilié(e) 10 rue Poirel BP 20516 - 54008 - NANCY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADUAN, Mme Priscilla PIERRE domicilié(e) 10 rue Poirel BP 20516 - 54008 - NANCY cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCY, CAPITALE EUROPÉENNE DES URBANISTES EN 2009 est expirée depuis le 13 mai 2019.


ADUAN, Association loi 1901 - 10 rue Poirel BP 20516 - 54008 - NANCY cedex - France


ADUAN, Mme Priscilla PIERRE - 10 rue Poirel BP 20516 - 54008 - NANCY cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Errata de la publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.