Convention Bureau 83
Présentation de la marque Convention Bureau 83
Déposée le 7 octobre 2003 par la société ADT VAR TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Convention Bureau 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Convention Bureau 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Convention Bureau 83 est expirée depuis le 7 octobre 2023.
ADT VAR TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 30 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593674 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Inscription le 3 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619538 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543651 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-11-06