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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADT TELESURVEILLANCE
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TEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEP
ADT TELESURVEILLANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539760
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2014

Présentation de la marque TEP

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ADT TELESURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADT TELESURVEILLANCE domicilié(e) 10 rue Alphonse de Neuville,75017 PARIS (dossier no 2270521) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270521) - 69006 - France.

La marque TEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEP est expirée depuis le 6 octobre 2014.


ADT TELESURVEILLANCE SA Société Anonyme - 10 rue Alphonse de Neuville,75017 PARIS (dossier no 2270521) - 75017 - France - SIREN 334593027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270521) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270521 - Publication au BOPI 2004-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°396700 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396699 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202824 - Publication au BOPI 1996-06-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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