UNIMODE
Présentation de la marque UNIMODE
Déposée le 13 mars 1992 par ADT Security Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNIMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIMODE est expirée depuis le 13 mars 2002.
ADT Security Systems a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 14 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244222 - Publication au BOPI 1997-10-14
Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332082 - Publication au BOPI 2001-10-08
Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244223 - Publication au BOPI 1997-10-14
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11