Déposée le 25 novembre 2016 par la société ADT des Ardennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A ardennes DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la société ADT des Ardennes domicilié(e) 24 place ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 254 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADT des Ardennes, M. CHIBANE Slimane domicilié(e) 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.
La marque A ardennes DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317399.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ardennes DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.
ADT des Ardennes a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNES DE FRANCE
ADT des Ardennes, Association - 24 place ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France - SIREN 780254322
ADT des Ardennes, M. CHIBANE Slimane - 24 Place Ducale, BP 419 - 08107 - CHARLEVILLE MEZIERES - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ jambon sec et noix de jambon sec des Ardennes ; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée “ jambon sec et noix de jambon sec des Ardennes ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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