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Marques déposées par l'association loi 1901 ADT 71
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VOIE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOIE BLEUE
ADT 71, ADT 71 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3224110
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023
VOIE BLEUE de ADT 71

Présentation de la marque VOIE BLEUE

Déposée le 15 avril 2003 par l'association loi 1901 ADT 71 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOIE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ADT 71 domicilié(e) 389, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 919 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE de DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE et de PROMOTION du TERRITOIRE de la S&L domicilié(e) 389, avenue de Lattre de Tassigny - 71000 - MACON - France.

La marque VOIE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOIE BLEUE est expirée depuis le 15 avril 2023.


ADT 71, ADT 71 Association loi 1901 - 389, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - 71000 - MACON - France - SIREN 411919715


AGENCE de DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE et de PROMOTION du TERRITOIRE de la S&L - 389, avenue de Lattre de Tassigny - 71000 - MACON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522371 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 30 avril 2013 - Changement de dénomination n°600110 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts Information en matière de construction Organisation de voyages Information en matière de transport Agences de tourisme Reservation pour les voyages Divertissement Activités sportives et culturelles Information en matière de divertissement ou d'education Services de loisirs Organisation de concours, de colloques ou d'exposition

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.