Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLARIUS
ADSSI CHERIF
NAVEZ BENOÎT

Numéro de dépôt :
3136848
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
CLARIUS de ADSSI CHERIF

Présentation de la marque CLARIUS

Déposée le 13 décembre 2001 par ADSSI CHERIF et NAVEZ BENOÎT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLARIUS »

Les déposants sont ADSSI CHERIF, domicilié(e) 2C RUE LISSAGARAY, 42100 SAINT ETIENNE - France et NAVEZ BENOÎT, domicilié(e) 15 RUE DES DOCTEURS CHARCOT, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSSI CHERIF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 38


ADSSI CHERIF - 2C RUE LISSAGARAY, 42100 SAINT ETIENNE - France

NAVEZ BENOÎT - 15 RUE DES DOCTEURS CHARCOT, 42100 SAINT ETIENNE - France


ADSSI CHERIF - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet total n°360415 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

- Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). chapellerie - Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet - Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.