ADSSE (Association de défense du Site de Sonchamp et de son Environnement) - Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3098751
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011
Présentation de la marque SONCHAMP ENVIRONNEMENT
Déposée le 4 mai 2001 par ADSSE (Association de défense du Site de Sonchamp et de son Environnement) - Association loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONCHAMP ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est ADSSE (Association de défense du Site de Sonchamp et de son Environnement) - Association loi de 1901, domicilié(e) En Mairie, 78120 Sonchamp - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSSE - France.
La marque SONCHAMP ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONCHAMP ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 mai 2011.
ADSSE (Association de défense du Site de Sonchamp et de son Environnement) - Association loi de 1901 - En Mairie, 78120 Sonchamp - France
ADSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Edition de livres, revues, contenu multimédia, organisation de conférences, expositions à buts culturels ou éducatifs, sur les sujets d'environnement, écologie, aménagement du territoire, patrimoine et sujets connexes Services d'information et de conseil en environnement, écologie, développement durable.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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