Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité
ADSN

Numéro de dépôt :
4562818
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
ADSN L\'excellence technologique au service de l\'autenticité de ADSN

Présentation de la marque ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par ADSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est ADSN domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSN - Service juridique, Madame Anaïs GUERIN domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

La marque ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

ADSN a également déposé les autres marques suivantes : Association pour le Développement du Service Notarial (ADSN) , REAL.NOT , DINAMIC , Groupe ADSN , FICHIER CENTRAL DES DISPOSITIONS DE DERNIERES VOLONTES (FCDDV) , ADNR , BLOCKNOT , ADSR , GROUPE ADSN L'ADN technologique du notariat , INDICE DINAMIC


ADSN - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


ADSN - Service juridique, Madame Anaïs GUERIN - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; service de prise de rendez-vous en ligne ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.