Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER
/
Bovélo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bovélo
ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4315236
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Bovélo de ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER

Présentation de la marque Bovélo

Déposée le 28 novembre 2016 par la société ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bovélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER domicilié(e) 7 bis Rue des Champs Pacaud, CS 40615 - 58028 - NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 620 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT FERNAND POIRIER, M. GUILBAULT Laurent domicilié(e) 7 bis Rue des Champs Pacaud, CS 40615 - 58028 - NEVERS - France.

La marque Bovélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bovélo arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


ADSEAN / ESAT FERNAND POIRIER, ASSOCIATION - 7 bis Rue des Champs Pacaud, CS 40615 - 58028 - NEVERS Cedex - France - SIREN 775620164


ESAT FERNAND POIRIER, M. GUILBAULT Laurent - 7 bis Rue des Champs Pacaud, CS 40615 - 58028 - NEVERS - France


Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Jouets ; trottinettes [jouets].