Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADSA AMBULANCES
SARL ADSA AMBULANCES

Numéro de dépôt :
3168660
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
ADSA AMBULANCES de ADSA AMBULANCES

Présentation de la marque ADSA AMBULANCES

Déposée le 11 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADSA AMBULANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADSA AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADSA AMBULANCES domicilié(e) 20 avenue du Général Leclerc,94420 LE PLESSIS TRÉVISE - 94420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 971 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ADSA AMBULANCES domicilié(e) 20, Avenue du Général Leclerc,94420 LE PLESSIS TRÉVISE - 94420 - France.

La marque ADSA AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSA AMBULANCES est expirée depuis le 11 juin 2012.


SARL ADSA AMBULANCES - 20 avenue du Général Leclerc,94420 LE PLESSIS TRÉVISE - 94420 - France - SIREN 347971715


SARL ADSA AMBULANCES - 20, Avenue du Général Leclerc,94420 LE PLESSIS TRÉVISE - 94420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

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