ADSA AMBULANCES
Présentation de la marque ADSA AMBULANCES
Déposée le 11 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADSA AMBULANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADSA AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADSA AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSA AMBULANCES est expirée depuis le 11 juin 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29