Les Chalets du Gua des Brasses

ADS Vacances, SAS

Présentation de la marque Les Chalets du Gua des Brasses

Déposée par voie électronique le 1 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADS Vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chalets du Gua des Brasses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADS Vacances domicilié(e) Gua des brasses, Domaine des sources - 34330 - La Salvetat sur Agout - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 713 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADS Vacances, M. Stephane Charron domicilié(e) 13 RUE de Gorrequear - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

La marque Les Chalets du Gua des Brasses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chalets du Gua des Brasses arrivera à expiration en date du 1 mai 2027.