Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ADRT Tourisme Creuse
/
I CREUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I CREUSE
ADRT Tourisme Creuse, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4032077
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2023
I CREUSE de ADRT Tourisme Creuse

Présentation de la marque I CREUSE

Déposée le 13 septembre 2013 par l'association loi 1901 ADRT Tourisme Creuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « I CREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ADRT Tourisme Creuse domicilié(e) 7 avenue Fayolle, BP 243 - 23000 - GUERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRT Tourisme Creuse, M. DEBARGE SEBASTIEN domicilié(e) 7 avenue Fayolle, BP 243 - 23000 - GUERET - France.

La marque I CREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I CREUSE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

ADRT Tourisme Creuse a également déposé les autres marques suivantes : carte Luciole , vallée des peintres , La Creuse, Être libre , Vallée des Peintres entre Berry et Limousin


ADRT Tourisme Creuse, association loi 1901 - 7 avenue Fayolle, BP 243 - 23000 - GUERET - France


ADRT Tourisme Creuse, M. DEBARGE SEBASTIEN - 7 avenue Fayolle, BP 243 - 23000 - GUERET - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.