ADRT SEINE ET MARNE TOURISME, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3884935
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
Présentation de la marque BISTROTS NATURE
Déposée le 26 décembre 2011 par l'association loi 1901 ADRT SEINE ET MARNE TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISTROTS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ADRT SEINE ET MARNE TOURISME domicilié(e) 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 970 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRT SEINE ET MARNE TOURISME domicilié(e) 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
La marque BISTROTS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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