RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & REFORESTATION COMMERCE EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & REFORESTATION COMMERCE EQUITABLE
ADRIMEX Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3241356
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
Présentation de la marque RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & REFORESTATION COMMERCE EQUITABLE
Déposée le 12 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADRIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & REFORESTATION COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADRIMEX domicilié(e) Rue Antoine de St-Exupéry, Dia Aéroportuaire Château Bougon,44860 SAINT-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU - 44860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 832 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & REFORESTATION COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADRIMEX Société par Actions Simplifiée - Rue Antoine de St-Exupéry, Dia Aéroportuaire Château Bougon,44860 SAINT-AIGNAN-DE-GRAND-LIEU - 44860 - France - SIREN 333832434
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°514391 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Poissons et crustacés (non vivants), conserves de poissons et de crustacés, produits de la mer frais, semi-frais, surgelés ou conservés, préparations alimentaires et plats cuisinés, à base de produits de la mer, frais, semi-frais, surgelés ou conservés, à savoir : poissons, crustacés (non vivants), extraits d'algues. Sauces à base de poissons et de crustacés. Animaux vivants (incluant produits de la mer).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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