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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) adrien vacher
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La Sasson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sasson
adrien vacher , sas

Numéro de dépôt :
3752226
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2020
La Sasson de adrien vacher

Présentation de la marque La Sasson

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) adrien vacher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sasson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) adrien vacher domicilié(e) 10 rue de la mondeuse - 73800 - les marches - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adrien vacher domicilié(e) 10 rue de la mondeuse - 73800 - les marches - France.

La marque La Sasson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sasson est expirée depuis le 8 juillet 2020.


adrien vacher , sas - 10 rue de la mondeuse - 73800 - les marches - France - SIREN 745520668


adrien vacher - 10 rue de la mondeuse - 73800 - les marches - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Vins.