Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTEOBUS
Monsieur Adrien SPECTY

Numéro de dépôt :
4521559
Date de dépôt :
03/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2029
OSTEOBUS de Adrien SPECTY

Présentation de la marque OSTEOBUS

Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par monsieur Adrien SPECTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Adrien SPECTY domicilié(e) 10 avenue de Robache - 88100 - SAINT DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSTEOBUS, Monsieur Adrien SPECTY domicilié(e) 10 rue Le Corbusier - 88100 - SAINT DIE - France.

La marque OSTEOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOBUS arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

Adrien SPECTY a également déposé les autres marques suivantes : SANTEBUS


Monsieur Adrien SPECTY - 10 avenue de Robache - 88100 - SAINT DIE - France


OSTEOBUS, Monsieur Adrien SPECTY - 10 rue Le Corbusier - 88100 - SAINT DIE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Véhicules.