Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER INSTANT T
M. Adrien SOVICHE

Numéro de dépôt :
4095430
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
ATELIER INSTANT T de Adrien SOVICHE

Présentation de la marque ATELIER INSTANT T

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par monsieur Adrien SOVICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER INSTANT T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Adrien SOVICHE domicilié(e) ZI La Poudrette, 26 allée du Luxembourg - 93320 - Les Pavillons sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien SOVICHE domicilié(e) ZI La Poudrette, 26 allée du Luxembourg - 93320 - Les Pavillons sous Bois - France.

La marque ATELIER INSTANT T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER INSTANT T est expirée depuis le 3 juin 2024.

Adrien SOVICHE a également déposé les autres marques suivantes : ADSO


M. Adrien SOVICHE - ZI La Poudrette, 26 allée du Luxembourg - 93320 - Les Pavillons sous Bois - France


M. Adrien SOVICHE - ZI La Poudrette, 26 allée du Luxembourg - 93320 - Les Pavillons sous Bois - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659928 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; décoration intérieure.