Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'OUREA
ADRIEN ROUSTAN, EARL

Numéro de dépôt :
3742457
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
DOMAINE D\'OUREA de ADRIEN ROUSTAN

Présentation de la marque DOMAINE D'OUREA

Déposée le 1 juin 2010 par la société ADRIEN ROUSTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE D'OUREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société ADRIEN ROUSTAN domicilié(e) 1 HAMEAU DE FONTBONNE - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 648 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRIEN ROUSTAN domicilié(e) 1 HAMEAU DE FONTBONNE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque DOMAINE D'OUREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'OUREA est expirée depuis le 1 juin 2020.

ADRIEN ROUSTAN a également déposé les autres marques suivantes : TIRE BOUCHON D OUREA ADRIEN ROUSTAN VIGNERON , descola


ADRIEN ROUSTAN, EARL - 1 HAMEAU DE FONTBONNE - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 511648040


ADRIEN ROUSTAN - 1 HAMEAU DE FONTBONNE - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Vins de pays ou d'appellation d'origine. Vin de pays, vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation nommément désignée Domaine d'Ouréa.