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Marques déposées par monsieur Adrien Rébillard
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NOVOLUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOLUM
M. Adrien Rébillard
M. Patrick Rébillard

Numéro de dépôt :
4055347
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
NOVOLUM de Adrien Rébillard

Présentation de la marque NOVOLUM

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par monsieur Adrien Rébillard et monsieur Patrick Rébillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVOLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Adrien Rébillard domicilié(e) 1 rue Raymond Morel - 77170 - Brie Comte Robert - France et monsieur Patrick Rébillard domicilié(e) 10 rue du Réveillon - 94440 - SANTENY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Rébillard domicilié(e) 10 rue du Réveillon - 94440 - SANTENY - France.

La marque NOVOLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOLUM est expirée depuis le 17 décembre 2023.


M. Adrien Rébillard - 1 rue Raymond Morel - 77170 - Brie Comte Robert - France

M. Patrick Rébillard - 10 rue du Réveillon - 94440 - SANTENY - France


M. Patrick Rébillard - 10 rue du Réveillon - 94440 - SANTENY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères.