Déposée le 10 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adrien Messié (lui même
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adrien Messié (lui même domicilié(e) 58 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adrien Messié (lui même), M. Messié Adrien domicilié(e) 58 rue de Paradis - 75010 - Paris - France.
La marque LE GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944957.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAMME est expirée depuis le 10 septembre 2022.
Adrien Messié (lui même a également déposé les autres marques suivantes : Le Gramme , LE GRAMME
Adrien Messié (lui même), SARL - 58 rue de Paradis - 75010 - Paris - France
Adrien Messié (lui même), M. Messié Adrien - 58 rue de Paradis - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 17 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618586 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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