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Marques déposées par Adrien Mercier
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OCCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCT
Adrien Mercier

Numéro de dépôt :
3817983
Date de dépôt :
27/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2021
OCCT de Adrien Mercier

Présentation de la marque OCCT

Déposée par voie électronique le 27 mars 2011 par Adrien Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Adrien Mercier domicilié(e) 80 rue de l'abbé de l'épée - 59500 - Douai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adrien Mercier domicilié(e) 80 rue de l'abbé de l'épée - 59500 - Douai - France.

La marque OCCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCT est expirée depuis le 27 mars 2021.


Adrien Mercier - 80 rue de l'abbé de l'épée - 59500 - Douai - France


Adrien Mercier - 80 rue de l'abbé de l'épée - 59500 - Douai - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.