Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES
Monsieur ADRIEN MARTINEZ

Numéro de dépôt :
4483548
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES de ADRIEN MARTINEZ

Présentation de la marque ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par monsieur ADRIEN MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur ADRIEN MARTINEZ domicilié(e) CCI PERP Quai Jean de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ADRIEN MARTINEZ domicilié(e) Quai Jean de Lattre de Tassigny - 66020 - PERPIGNAN - France.

La marque ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE300 PASSION SANS FRONTIERES arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


Monsieur ADRIEN MARTINEZ - CCI PERP Quai Jean de Lattre de Tassigny - 66000 - PERPIGNAN - France


Monsieur ADRIEN MARTINEZ - Quai Jean de Lattre de Tassigny - 66020 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802825 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Logiciels pour la diffusion en mode continu de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'Internet et de réseaux de communication mondiaux ; logiciels pour la diffusion en mode continu de contenus audiovisuels et multimédias vers des dispositifs électroniques numériques mobiles ; logiciels pour la recherche, l'organisation et la recommandation de contenus multimédias ; outils de développement de logiciels pour la création d'applications mobiles et logicielles ; matériel informatique pour la diffusion en mode continu de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'Internet et de réseaux de communication mondiaux, à savoir dispositifs de lecture en continu de supports numériques, enregistreurs vidéo numériques, lecteurs de disques vidéo haute définition et DVD, systèmes de home cinéma comprenant des récepteurs audio et vidéo et lecteurs de disques ; téléviseurs, ainsi que décodeurs pour la télévision ;

Diffusion en continu de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'Internet ; transmission et diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par le biais d'Internet ; services de transmission vidéo à la demande ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des films, contenus de divertissement multimédias et émissions de télévision non téléchargeables, ainsi que d'informations, analyses et recommandations en matière d'émissions de télévision, films, et contenus de divertissement multimédias ;

Services d'éducation et de divertissement, à savoir mise à disposition de films et émissions de télévision non téléchargeables par le biais d'un service de vidéo à la demande, ainsi que d'informations, analyses et recommandations en matière de films et émissions de télévision.