Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEAN FRANCE
Monsieur Adrien La Rocca

Numéro de dépôt :
4546761
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
OCEAN FRANCE de Adrien La Rocca

Présentation de la marque OCEAN FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par monsieur Adrien La Rocca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEAN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Adrien La Rocca domicilié(e) 519 rue Léon Arnoux - 84120 - PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adrien La Rocca domicilié(e) 519 rue Léon Arnoux - 84120 - PERTUIS - France.

La marque OCEAN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN FRANCE arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.


Monsieur Adrien La Rocca - 519 rue Léon Arnoux - 84120 - PERTUIS - France


Monsieur Adrien La Rocca - 519 rue Léon Arnoux - 84120 - PERTUIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766266 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.