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Marques déposées par monsieur Adrien GAZEAU
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Mon Fermier Bio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Fermier Bio
M. Adrien GAZEAU

Numéro de dépôt :
3951847
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mon Fermier Bio de Adrien GAZEAU

Présentation de la marque Mon Fermier Bio

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Adrien GAZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mon Fermier Bio »

Le déposant est monsieur Adrien GAZEAU domicilié(e) 46 rue du 18 juin 1940 - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien GAZEAU domicilié(e) 46 rue du 18 juin 1940 - 92210 - Saint Cloud - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43


M. Adrien GAZEAU - 46 rue du 18 juin 1940 - 92210 - Saint Cloud - France


M. Adrien GAZEAU - 46 rue du 18 juin 1940 - 92210 - Saint Cloud - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624119 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.