Marque enregistrée - Marque en vigueur

construits
Adrien Delabroye

Numéro de dépôt :
4376101
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
construits de Adrien Delabroye

Présentation de la marque construits

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Adrien Delabroye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « construits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Adrien Delabroye domicilié(e) 77 RUE LEON FROT - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adrien Delabroye domicilié(e) 77 RUE LEON FROT - 75011 - PARIS - France.

La marque construits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque construits arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Adrien Delabroye - 77 RUE LEON FROT - 75011 - PARIS - France


Adrien Delabroye - 77 RUE LEON FROT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 21 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713503 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Coussins ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux ; billes de billard ; jeux de cartes.