Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agence de voyage fiscal
Monsieur Adrien Brousse

Numéro de dépôt :
4659734
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
Agence de voyage fiscal de Adrien Brousse

Présentation de la marque Agence de voyage fiscal

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par monsieur Adrien Brousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agence de voyage fiscal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Adrien Brousse domicilié(e) 19b Rue de la fontaine - 57000 - Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adrien Brousse domicilié(e) 19b rue de la fontaine - 57000 - Metz - France.

La marque Agence de voyage fiscal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence de voyage fiscal arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

Adrien Brousse a également déposé les autres marques suivantes : Lateral Trust


Monsieur Adrien Brousse - 19b Rue de la fontaine - 57000 - Metz - France


Monsieur Adrien Brousse - 19b rue de la fontaine - 57000 - Metz - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

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