Adrien Bouchez, Agissant pour le compte de la société “ Clinique d'orthodontie ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3661711
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque CLINIQUE D'ORTHODONTIE
Déposée le 3 juillet 2009 par Adrien Bouchez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CLINIQUE D'ORTHODONTIE »
Le déposant est Adrien Bouchez, Agissant pour le compte de la société “ Clinique d'orthodontie ” en cours de formation domicilié(e) 2 Domaine de Cala Rossa - 20137 - LECCI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hadrien Bouchez domicilié(e) 2 Domaine de Cala Rossa - 20137 - LECCI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE D'ORTHODONTIE est expirée depuis le 3 juillet 2019.
Adrien Bouchez, Agissant pour le compte de la société “ Clinique d'orthodontie ” en cours de formation - 2 Domaine de Cala Rossa - 20137 - LECCI - France
Hadrien Bouchez - 2 Domaine de Cala Rossa - 20137 - LECCI - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529706 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, foulards, cravattes, chaussures de sport, sous-vêtements, vêtements en cuir, bonneterie chaussettes, chaussons.
Conception et developpement de logiciels, architecture, decoration d'intérieur stylisme (esthetique industrielle).
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