Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Bâtard
M. Adrien Awenengo Dalberto

Numéro de dépôt :
4272197
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
Petit Bâtard de Adrien Awenengo Dalberto

Présentation de la marque Petit Bâtard

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Adrien Awenengo Dalberto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Bâtard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Adrien Awenengo Dalberto domicilié(e) 160 AVENUE du Maine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien Awenengo Dalberto domicilié(e) 160 AVENUE du Maine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Petit Bâtard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Bâtard arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


M. Adrien Awenengo Dalberto - 160 AVENUE du Maine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


M. Adrien Awenengo Dalberto - 160 AVENUE du Maine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.