Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tee Suisse
Monsieur ADRIANO MICHAUD

Numéro de dépôt :
4444921
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
Tee Suisse de ADRIANO MICHAUD

Présentation de la marque Tee Suisse

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur ADRIANO MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tee Suisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur ADRIANO MICHAUD domicilié(e) 630 RUE DE L'EGLISE - 79230 - AIFFRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adriano Michaud domicilié(e) 630 rue de l'église - 79230 - Aiffres - France.

La marque Tee Suisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tee Suisse arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Monsieur ADRIANO MICHAUD - 630 RUE DE L'EGLISE - 79230 - AIFFRES - France


Monsieur Adriano Michaud - 630 rue de l'église - 79230 - Aiffres - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Vêtements ; tous les produits précités proviennent de Suisse.