Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS
Madame Adriane SIMONNEAU
Numéro de dépôt :
4548908
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
Présentation de la marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS
Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par madame Adriane SIMONNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est madame Adriane SIMONNEAU domicilié(e) 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Adriane SIMONNEAU domicilié(e) 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France.
La marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.
Madame Adriane SIMONNEAU - 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France
Madame Adriane SIMONNEAU - 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Armatures de sacs; Bagages; Bagages à main; Bagages de voyage; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Bandoulières de sacs à main; Bourses; Cartables; Cartables d'écoliers; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Étuis à clefs; Étuis à clés; Étuis en cuir (porte documents); Étuis en cuir pour cartes de crédit; Étuis en imitation du cuir (porte documents); Étuis porte-clefs; Étuis porte-clés; Étuis pour cartes d'abonnement; Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); Étuis pour cartes de crédit en cuir; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Étuis pour cartes de visite; Étuis pour cartes téléphoniques; Étuis pour clefs; Étuis pour clés; Étuis pour clés en cuir; Étuis pour clés en cuir et peau; Étuis pour clés en imitation cuir; Etuis pour clés (maroquinerie); Étuis pour documents; Filets à provisions; Housses à vêtements de voyage; Housses pour bagages; Lanières pour porte-monnaie; Malles et sacs de voyage; Mallettes de toilette vides; Montures de sacs [sacs à main]; Petites pochettes; Petits porte-monnaie; Petits sacs; Petits sacs à dos; Petits sacs pour hommes; Pochettes [bourses]; Pochettes en cuir; Pochettes porte-clés; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Pochettes pour permis de conduire; Pochettes [sacs à main de soirée]; Poignées (pour sacs); Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Porte-cartes (portefeuille); Porte-cartes [portefeuilles]; Porte-documents [portefeuilles]; Porte-monnaie; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Porte-monnaie multi-usages; Portefeuilles; Portefeuilles à compartiments pour cartes; Portefeuilles avec compartiments pour cartes; Portefeuilles en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Portefeuilles munis de porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacoches à outils vendues vides; Sacoches à outils vendus vides; Sacoches à outils vides; Sacoches pour porter les enfants; Sacs; Sacs à anses tous usages; Sacs à bandoulière; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs à chaussures; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs à couches; Sacs à dos; Sacs à dos de promenade; Sacs à dos de randonnée pédestre; Sacs à dos de sport; Sacs à dos scolaires; Sacs à langer; Sacs à livres; Sacs à main; Sacs à main de mode; Sacs à main de soirée; Sacs à main de voyage; Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs à outils (vides); Sacs à porter à la taille; Sacs à porter sur les hanches; Sacs à provisions; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions réutilisables; Sacs à vêtements; Sacs banane; Sacs bandoulière; Sacs-ceintures et bananes; Sacs d'écoliers; Sacs de change; Sacs de courses en matières textiles; Sacs de paquetage; Sacs de plage; Sacs de souvenirs; Sacs de sport; Sacs de sport tous usages; Sacs de tous les jours; Sacs de travail; Sacs de voyage; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs de voyage en toile; Sacs de week-end; Sacs en cuir; Sacs en cuir pour faire les courses; Sacs en peau pour faire les courses; Sacs en simili cuir; Sacs en tissu; Sacs en tissus éponge; Sacs en toile; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs et portefeuilles en cuir; Sacs fourre tout à bandoulière; Sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport; Sacs fourre-tout pour produits d’épicerie; Sacs fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs imperméables; Sacs kangourou [porte-bébés]; Sacs pochettes; Sacs polochon; Sacs porte-bébés; Sacs pour faire les courses; Sacs pour le change du bébé; Sacs pour le week-end; Sacs pour porter des vêtements; Sacs pour vêtements; Sacs pour vêtements de sport; Sacs pour voyages en avion; Sacs souples pour vêtements; Trousses de toilette; Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Trousses de toilette vendues vides; Trousses de toilette vides; Pochettes de voyage pour brosses à dents; Pochettes de voyage pour savons ;
Pochettes en matières textiles pour l'emballage; Sachets en matières textiles pour l'emballage; Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs à linge; Sacs à linge en toile [autres que bagages ou que pour voyager]; Sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin; Sacs d'emballage en matières textiles pour le transport en vrac; Sacs d'emballage en matières textiles pour le stockage en vrac; Sacs d'emballage en matières textiles; Sacs d'emballage pour le transport de matériaux en vrac; Sacs de lavage pour le linge; Sacs de rangement; Sacs de rangement en tissu autres que bagages ou sacs de voyage; Sacs de rangement en toile autres que bagages ou pour les voyages; Sacs de rangement pour chaussures; Sacs en filet pour le lavage de la lingerie; Sacs en matières textiles pour l'emballage de marchandises [enveloppes, pochettes]; Sacs en matières textiles pour l'empaquetage; Sacs en tissu pour cadeaux; Sacs en toile pour le linge, autres que bagages ou sacs de voyage; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs pour l'emballage de marchandises en vrac; Sacs pour le stockage du thé en vrac; Sacs pour le transport du thé en vrac ;
Articles textiles à la pièce à des fins d'ameublement; Articles textiles d'ameublement; Articles textiles de maison; Chemins de table en tissu; Couvertures pour bébé; Décorations murales en matières textiles; Dessous de carafes [linge de table]; Dessous de verre [linge de table]; Emballages cadeaux en tissu; Étiquettes en matières textiles pour l'identification du linge; Étiquettes en matières textiles pour le marquage des vêtements; Étiquettes textiles pour marquer les vêtements; Foulard [tissu]; Gants de toilette; Gants de toilette pour le visage; Housses amovibles en matières textiles pour appareils électroniques [ni ajustables ni préformées]; Housses d'édredons; Housses d'oreillers; Housses pour coussins; Housses pour poufs; Jetés de table en tissu; Linge; Linge de bain; Linge de bain autre que vêtements; Linge de cuisine; Linge de cuisine et linge de table; Linge de lit et couvertures; Linge de lit et linge de table; Linge de lit pour bébés; Linge de maison; Linge de maison en matières textiles; Linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage; Linge de ménage; Linge de table; Linge de table, autre qu'en papier; Linge de table en matières textiles; Linge de table non en papier; Linge éponge; Linge pour se nettoyer et s'essuyer le visage en matières textiles; Linge [tissus]; Linges destinés au lavage du corps autres qu'à usage médical; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits cosmétiques; Lingettes démaquillantes en tissu autres que celles imprégnées de cosmétiques; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits de toilette; Petites serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Petites serviettes pour la toilette; Petits articles textiles [linge de table]; Rideaux confectionnés; Serviette de toilette; Serviettes de cuisine (textiles); Serviettes de table en tissu [linge de table]; Serviettes de toilette; Serviettes de toilette en matières textiles; Serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Serviettes de toilette pour le visage; Serviettes démaquillantes [en matières textiles] autres que celles imprégnées de produits de toilette; Serviettes en matières textiles pour enfants en bas âge; Serviettes en matières textiles pour bébés; Serviettes [en matières textiles] pour la cuisine; Serviettes éponge; Serviettes pour enfants; Tissus pour se nettoyer et s'essuyer le visage; Torchons; Torchons à vaisselle; Torchons de cuisine; Torchons en matières textiles pour sécher; Torchons pour essuyer la vaisselle; Torchons pour essuyer les verres; Tapis à langer pour bébé ;
Bandeaux [vêtements]; Cache-cou; Ceintures en tissu; Châles et étoles; Cravates; Écharpe tube [vêtement]; Écharpes [vêtements]; Étoles; Foulard pour la tête; Foulards; Foulards de cou; Foulards pour épaules; Foulards pour le cou; Foulards [vêtements]; Langes [vêtements]; Tabliers [vêtements]; Vêtements ;
Couture; Couture [fabrication sur mesure]; Recyclage de déchets; Recyclage de vêtements; Retouche d'habits; Retouche de vêtements; Services d'impression sur textiles; Services de broderie; Services de couture [confection sur commande]; Services de retouche de vêtements; Teinture de vêtements; Traitement des déchets [transformation]; Traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; Valorisation des déchets; Surcyclage de textiles; Recyclages de textiles; Transformations sur mesure de textiles d'occasions; Coutures de produits en tissus d'occasion, Coutures de produits en tissus surcyclés.
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