Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS
Madame Adriane SIMONNEAU

Numéro de dépôt :
4548908
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
Les Panseuses d\'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS de Adriane SIMONNEAU

Présentation de la marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par madame Adriane SIMONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est madame Adriane SIMONNEAU domicilié(e) 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Adriane SIMONNEAU domicilié(e) 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France.

La marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Panseuses d'étoffes PANSONS LA PLANETE PASSONS AU ZERO DECHETS arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.


Madame Adriane SIMONNEAU - 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France


Madame Adriane SIMONNEAU - 45 rue de Normandie - 44600 - Saint-Nazaire - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Armatures de sacs; Bagages; Bagages à main; Bagages de voyage; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Bandoulières de sacs à main; Bourses; Cartables; Cartables d'écoliers; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Étuis à clefs; Étuis à clés; Étuis en cuir (porte documents); Étuis en cuir pour cartes de crédit; Étuis en imitation du cuir (porte documents); Étuis porte-clefs; Étuis porte-clés; Étuis pour cartes d'abonnement; Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); Étuis pour cartes de crédit en cuir; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Étuis pour cartes de visite; Étuis pour cartes téléphoniques; Étuis pour clefs; Étuis pour clés; Étuis pour clés en cuir; Étuis pour clés en cuir et peau; Étuis pour clés en imitation cuir; Etuis pour clés (maroquinerie); Étuis pour documents; Filets à provisions; Housses à vêtements de voyage; Housses pour bagages; Lanières pour porte-monnaie; Malles et sacs de voyage; Mallettes de toilette vides; Montures de sacs [sacs à main]; Petites pochettes; Petits porte-monnaie; Petits sacs; Petits sacs à dos; Petits sacs pour hommes; Pochettes [bourses]; Pochettes en cuir; Pochettes porte-clés; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Pochettes pour permis de conduire; Pochettes [sacs à main de soirée]; Poignées (pour sacs); Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Porte-cartes (portefeuille); Porte-cartes [portefeuilles]; Porte-documents [portefeuilles]; Porte-monnaie; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Porte-monnaie multi-usages; Portefeuilles; Portefeuilles à compartiments pour cartes; Portefeuilles avec compartiments pour cartes; Portefeuilles en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Portefeuilles munis de porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes; Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie]; Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacoches à outils vendues vides; Sacoches à outils vendus vides; Sacoches à outils vides; Sacoches pour porter les enfants; Sacs; Sacs à anses tous usages; Sacs à bandoulière; Sacs à bandoulière pour enfants; Sacs à chaussures; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs à couches; Sacs à dos; Sacs à dos de promenade; Sacs à dos de randonnée pédestre; Sacs à dos de sport; Sacs à dos scolaires; Sacs à langer; Sacs à livres; Sacs à main; Sacs à main de mode; Sacs à main de soirée; Sacs à main de voyage; Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs à outils (vides); Sacs à porter à la taille; Sacs à porter sur les hanches; Sacs à provisions; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions réutilisables; Sacs à vêtements; Sacs banane; Sacs bandoulière; Sacs-ceintures et bananes; Sacs d'écoliers; Sacs de change; Sacs de courses en matières textiles; Sacs de paquetage; Sacs de plage; Sacs de souvenirs; Sacs de sport; Sacs de sport tous usages; Sacs de tous les jours; Sacs de travail; Sacs de voyage; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs de voyage en toile; Sacs de week-end; Sacs en cuir; Sacs en cuir pour faire les courses; Sacs en peau pour faire les courses; Sacs en simili cuir; Sacs en tissu; Sacs en tissus éponge; Sacs en toile; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs et portefeuilles en cuir; Sacs fourre tout à bandoulière; Sacs fourre-tout à porter au poignet pour vêtements de sport; Sacs fourre-tout pour produits d’épicerie; Sacs fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs imperméables; Sacs kangourou [porte-bébés]; Sacs pochettes; Sacs polochon; Sacs porte-bébés; Sacs pour faire les courses; Sacs pour le change du bébé; Sacs pour le week-end; Sacs pour porter des vêtements; Sacs pour vêtements; Sacs pour vêtements de sport; Sacs pour voyages en avion; Sacs souples pour vêtements; Trousses de toilette; Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Trousses de toilette vendues vides; Trousses de toilette vides; Pochettes de voyage pour brosses à dents; Pochettes de voyage pour savons ;

Pochettes en matières textiles pour l'emballage; Sachets en matières textiles pour l'emballage; Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs à linge; Sacs à linge en toile [autres que bagages ou que pour voyager]; Sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin; Sacs d'emballage en matières textiles pour le transport en vrac; Sacs d'emballage en matières textiles pour le stockage en vrac; Sacs d'emballage en matières textiles; Sacs d'emballage pour le transport de matériaux en vrac; Sacs de lavage pour le linge; Sacs de rangement; Sacs de rangement en tissu autres que bagages ou sacs de voyage; Sacs de rangement en toile autres que bagages ou pour les voyages; Sacs de rangement pour chaussures; Sacs en filet pour le lavage de la lingerie; Sacs en matières textiles pour l'emballage de marchandises [enveloppes, pochettes]; Sacs en matières textiles pour l'empaquetage; Sacs en tissu pour cadeaux; Sacs en toile pour le linge, autres que bagages ou sacs de voyage; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs pour l'emballage de marchandises en vrac; Sacs pour le stockage du thé en vrac; Sacs pour le transport du thé en vrac ;

Articles textiles à la pièce à des fins d'ameublement; Articles textiles d'ameublement; Articles textiles de maison; Chemins de table en tissu; Couvertures pour bébé; Décorations murales en matières textiles; Dessous de carafes [linge de table]; Dessous de verre [linge de table]; Emballages cadeaux en tissu; Étiquettes en matières textiles pour l'identification du linge; Étiquettes en matières textiles pour le marquage des vêtements; Étiquettes textiles pour marquer les vêtements; Foulard [tissu]; Gants de toilette; Gants de toilette pour le visage; Housses amovibles en matières textiles pour appareils électroniques [ni ajustables ni préformées]; Housses d'édredons; Housses d'oreillers; Housses pour coussins; Housses pour poufs; Jetés de table en tissu; Linge; Linge de bain; Linge de bain autre que vêtements; Linge de cuisine; Linge de cuisine et linge de table; Linge de lit et couvertures; Linge de lit et linge de table; Linge de lit pour bébés; Linge de maison; Linge de maison en matières textiles; Linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage; Linge de ménage; Linge de table; Linge de table, autre qu'en papier; Linge de table en matières textiles; Linge de table non en papier; Linge éponge; Linge pour se nettoyer et s'essuyer le visage en matières textiles; Linge [tissus]; Linges destinés au lavage du corps autres qu'à usage médical; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits cosmétiques; Lingettes démaquillantes en tissu autres que celles imprégnées de cosmétiques; Lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres qu'imprégnées de produits de toilette; Petites serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Petites serviettes pour la toilette; Petits articles textiles [linge de table]; Rideaux confectionnés; Serviette de toilette; Serviettes de cuisine (textiles); Serviettes de table en tissu [linge de table]; Serviettes de toilette; Serviettes de toilette en matières textiles; Serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Serviettes de toilette pour le visage; Serviettes démaquillantes [en matières textiles] autres que celles imprégnées de produits de toilette; Serviettes en matières textiles pour enfants en bas âge; Serviettes en matières textiles pour bébés; Serviettes [en matières textiles] pour la cuisine; Serviettes éponge; Serviettes pour enfants; Tissus pour se nettoyer et s'essuyer le visage; Torchons; Torchons à vaisselle; Torchons de cuisine; Torchons en matières textiles pour sécher; Torchons pour essuyer la vaisselle; Torchons pour essuyer les verres; Tapis à langer pour bébé ;

Bandeaux [vêtements]; Cache-cou; Ceintures en tissu; Châles et étoles; Cravates; Écharpe tube [vêtement]; Écharpes [vêtements]; Étoles; Foulard pour la tête; Foulards; Foulards de cou; Foulards pour épaules; Foulards pour le cou; Foulards [vêtements]; Langes [vêtements]; Tabliers [vêtements]; Vêtements ;

Couture; Couture [fabrication sur mesure]; Recyclage de déchets; Recyclage de vêtements; Retouche d'habits; Retouche de vêtements; Services d'impression sur textiles; Services de broderie; Services de couture [confection sur commande]; Services de retouche de vêtements; Teinture de vêtements; Traitement des déchets [transformation]; Traitement et transformation de vêtements à des fins de recyclage; Valorisation des déchets; Surcyclage de textiles; Recyclages de textiles; Transformations sur mesure de textiles d'occasions; Coutures de produits en tissus d'occasion, Coutures de produits en tissus surcyclés.