TOMACHON
Présentation de la marque TOMACHON
Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADRIAN INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « TOMACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMACHON est expirée depuis le 21 mai 2006.
ADRIAN INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 25 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376008 - Publication au BOPI 2003-08-25
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400917 - Publication au BOPI 2004-10-11
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445939 - Publication au BOPI 2006-12-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26