Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO SUBMARINE
ADRIAN David

Numéro de dépôt :
97707285
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque VELO SUBMARINE

Déposée le 3 décembre 1997 par ADRIAN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO SUBMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est ADRIAN David, domicilié(e) 141 chemin du vallon, 83500 La Seyne Sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRIAN David - France.

La marque VELO SUBMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO SUBMARINE est expirée depuis le 3 décembre 2007.

ADRIAN David a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO-GEN HYDRO-GEN-ENERGY.COM


ADRIAN David - 141 chemin du vallon, 83500 La Seyne Sur Mer - France


ADRIAN David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Véhicule ou appareil de locomotion par eau.