Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut ACTALIA
Adria Normandie, Association

Numéro de dépôt :
3963344
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
Institut ACTALIA de Adria Normandie

Présentation de la marque Institut ACTALIA

Déposée le 19 novembre 2012 par la société Adria Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut ACTALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Adria Normandie domicilié(e) Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 346 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adria Normandie, M. Petit Thierry domicilié(e) Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France.

La marque Institut ACTALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut ACTALIA est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Adria Normandie a également déposé les autres marques suivantes : NEOMERIS , ACTALIA , HYGIENY ADRIA NORMANDIE , JEU DE L'HYGIENE , TROPHELIA , SIRIA , NUTRIAA


Adria Normandie, Association - Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 325346542


Adria Normandie, M. Petit Thierry - Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France


Republication pour erratum - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757303 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.