SENTINELLE HACCP
Présentation de la marque SENTINELLE HACCP
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par l'association loi 1901 ADRIA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENTINELLE HACCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENTINELLE HACCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTINELLE HACCP arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
ADRIA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12