Marque expirée - Marque en non vigueur

adrea-paysdelain.fr
ADREA Mutuelles Pays de l'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3638893
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
adrea-paysdelain.fr de ADREA Mutuelles Pays de l\'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque adrea-paysdelain.fr

Déposée le 23 mars 2009 par la société ADREA Mutuelles Pays de l'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « adrea-paysdelain.fr »

Le déposant est la société ADREA Mutuelles Pays de l'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité domicilié(e) 58 rue Bourgmayer,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 311 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADREA Mutuelles Pays de l'Ain domicilié(e) 58 rue Bourgmayer,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque adrea-paysdelain.fr est expirée depuis le 23 mars 2019.

ADREA Mutuelles Pays de l'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : ADREA Mutuelles Pays de l'Ain , ADREA MUTUELLES PAYS DE L'AIN


ADREA Mutuelles Pays de l'Ain Organisme régi par le Code de la Mutualité - 58 rue Bourgmayer,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France - SIREN 779311281


ADREA Mutuelles Pays de l'Ain - 58 rue Bourgmayer,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.