Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUSFRONTALIERS
ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
4069623
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2024
NOUSFRONTALIERS de ADREA MUTUELLE

Présentation de la marque NOUSFRONTALIERS

Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par la société ADREA MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUSFRONTALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société ADREA MUTUELLE domicilié(e) 104 avenue Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN domicilié(e) Immeuble le Palacio 3ème étage, 25 - 27 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France.

La marque NOUSFRONTALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUSFRONTALIERS est expirée depuis le 18 février 2024.

ADREA MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : Ma mutuelle mon mag' , maliceo , Essentiel et complémentaire , Chacun son Tanguy , NousFrontaliers , TEAM ADREA MUTUELLE , LUSOFLEX , MALICEO PARTAGEONS BIEN PLUS , ADREA , PRIMADREA


ADREA MUTUELLE, Mutuelle relevant du Livre II du code de la mutualité - 104 avenue Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France - SIREN 311799878


Mme. Sylvia CHABAL ROMAIN - Immeuble le Palacio 3ème étage, 25 - 27 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Mise à disposition de forums en ligne.