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Marques déposées par l'association loi 1901 ADPEP DU GERS
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Pré Vert de Gascogne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pré Vert de Gascogne
ADPEP DU GERS ASSOCIATION LOI 1901 ESAT
PHILIPPE BRUNELLE

Numéro de dépôt :
3498287
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Pré Vert de Gascogne de ADPEP DU GERS

Présentation de la marque Pré Vert de Gascogne

Déposée le 30 avril 2007 par l'association loi 1901 ADPEP DU GERS et PHILIPPE BRUNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pré Vert de Gascogne »

Les déposants sont l'association loi 1901 ADPEP DU GERS domicilié(e) CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France et PHILIPPE BRUNELLE domicilié(e) 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNELLE domicilié(e) 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pré Vert de Gascogne est expirée depuis le 30 avril 2017.

ADPEP DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : 1 pour tous


ADPEP DU GERS ASSOCIATION LOI 1901 ESAT - CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France

PHILIPPE BRUNELLE - 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 3


PHILIPPE BRUNELLE - 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; crèmes pour le cuir.