ADPEP DU GERS ESAT ASSOCIATION LOI 1901 Philippe BRUNELLE
Numéro de dépôt :
3512816
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
Présentation de la marque PRE VERT DE GASCOGNE
Déposée le 10 juillet 2007 par l'association loi 1901 ADPEP DU GERS ESAT et Philippe BRUNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRE VERT DE GASCOGNE »
Les déposants sont l'association loi 1901 ADPEP DU GERS ESAT domicilié(e) BP 6, CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France et Philippe BRUNELLE domicilié(e) 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BRUNELLE domicilié(e) 130 route de SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE VERT DE GASCOGNE est expirée depuis le 10 juillet 2017.
ADPEP DU GERS ESAT ASSOCIATION LOI 1901 - BP 6, CHEMIN DU LAC,32460 LE HOUGA - 32460 - France
Philippe BRUNELLE - 130 ROUTE DE SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France - SIREN 3
Philippe BRUNELLE - 130 route de SAMADET,40320 GEAUNE - 40320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volaille de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud Ouest (Gascogne) », poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « Volaille de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud Ouest (Gascogne) » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volaille de Gascogne » et « Canard à foie gras du Sud Ouest (Gascogne) », conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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