MICROMEGAS
Présentation de la marque MICROMEGAS
Déposée le 27 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MICROMEGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICROMEGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROMEGAS est expirée depuis le 27 décembre 2020.
ADP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489153 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2454028 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27