DECIDIUM Le contrat de performance RH

ADP FRANCE, Société par actions simplifiée

Programmes d'ordinateur enregistrés relatifs à la gestion des ressources humaines (notamment pour les processus, traitements, analyses et publications liés aux domaines suivants : paie, rémunérations, masse salariale, notes de frais, participation salariale aux bénéfices, temps et activités des collaborateurs, compétences, postes et emplois, carrières et recrutements, tableaux de bord, gestion de la formation, déclarations sociales, prévoyance et retraite, avantages salariaux tels tickets-restaurant et stock-options, optimisation des charges sociales et fiscales, gestion des indemnités de départ à la retraite, suivi de la législation sociale et des conventions collectives, fourniture d'informations dans le domaine social) à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise ; programmes d'ordinateur enregistrés destinés à l'analyse décisionnelle du chef d'entreprise dans le domaine de la gestion des ressources humaines ; programmes d'ordinateur enregistrés servant à faire fonctionner les programmes susvisés sur différents supports technologiques informatiques, y compris les réseaux internes et externes d'ordinateurs. Services d'aide, de gestion et de conseil relatifs à la gestion des ressources humaines (y compris pour les processus, traitements, analyses et publications liés aux domaines suivants : paie, rémunérations, masse salariale, notes de frais, participation salariale aux bénéfices, temps et activités des collaborateurs, compétences, postes et emplois, carrières et recrutements, tableaux de bord, gestion de la formation, déclarations sociales, prévoyance et retraite, avantages salariaux tels tickets-restaurant et stock-options, optimisation des charges sociales et fiscales, gestion des indemnités de départ à la retraite, suivi de la législation sociale et des conventions collectives, fourniture d'informations dans le domaine social) à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise ; services d'aide, de gestion et de conseil relatifs à l'analyse décisionnelle du chef d'entreprise dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Services de télécommunications et de transmission de messages, d'images et de données, par l'intermédiaire de réseaux locaux ou nationaux d'ordinateurs (Internet ou Intranet) dans le domaine de la gestion des ressources humaines (y compris pour les processus, traitements, analyses et publications liés aux domaines suivants : paie, rémunérations, masse salariale, notes de frais, participation salariale aux bénéfices, temps et activités des collaborateurs, compétences, postes et emplois, carrières et recrutements, tableaux de bord, gestion de la formation, déclarations sociales, prévoyance et retraite, avantages salariaux tels tickets-restaurant et stock-options, optimisation des charges sociales et fiscales, gestion des indemnités de départ à la retraite, suivi de la législation sociale et des conventions collectives, fourniture d'informations dans le domaine social) à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise ; services de télécommunications et de transmission de messages, d'images et de données, par l'intermédiaire de réseaux locaux ou nationaux d'ordinateurs (Internet ou Intranet) destinés à l'analyse décisionnelle du chef d'entreprise dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Services de formation et d'éducation relatifs à la gestion des ressources humaines (y compris pour les processus, traitements, analyses et publications liés aux domaines suivants : paie, rémunérations, masse salariale, notes de frais, participation salariale aux bénéfices, temps et activités des collaborateurs, compétences, postes et emplois, carrières et recrutements, tableaux de bord, gestion de la formation, déclarations sociales, prévoyance et retraite, avantages salariaux tels tickets-restaurant et stock-options, optimisation des charges sociales et fiscales, gestion des indemnités de départ à la retraite, suivi de la législation sociale et des conventions collectives, fourniture d'informations dans le domaine social) à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise. Services de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'hébergement de bases de données ou d'adresse électronique ; services de programmation et de mise à jour des systèmes d'ordinateurs, tous ces services étant relatifs à la gestion des ressources humaines (y compris pour les processus, traitements, analyses et publications liés aux domaines suivants : paie, rémunérations, masse salariale, notes de frais, participation salariale aux bénéfices, temps et activités des collaborateurs, compétences, postes et emplois, carrières et recrutements, tableaux de bord, gestion de la formation, déclarations sociales, prévoyance et retraite, avantages salariaux tels tickets-restaurant et stock-options, optimisation des charges sociales et fiscales, gestion des indemnités de départ à la retraite, suivi de la législation sociale et des conventions collectives, fourniture d'informations dans le domaine social) à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise ; services de mise en œuvre de moyens techniques pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises sur réseaux et hébergées ; services d'informations juridiques dans le domaine de la gestion des ressources humaines. Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation et de mise à jour des programmes d'ordinateurs susvisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.