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Marques déposées par la société ADOUR OPTIQUE MUTUALISTE UVRE SOCIALE d'ADOUR MUTUALITE. MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
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OPTIQUE MUTUALISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIQUE MUTUALISTE
ADOUR OPTIQUE MUTUALISTE UVRE SOCIALE d'ADOUR MUTUALITE. MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
96637348
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque OPTIQUE MUTUALISTE

Déposée le 29 juillet 1996 par la société ADOUR OPTIQUE MUTUALISTE UVRE SOCIALE d'ADOUR MUTUALITE. MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIQUE MUTUALISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société ADOUR OPTIQUE MUTUALISTE UVRE SOCIALE d'ADOUR MUTUALITE. MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 2 PLACE MARGUERITE LABORDE, 64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 357 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOUR MUTUALITE Monsieur CASTANHEIRA - France.

La marque OPTIQUE MUTUALISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIQUE MUTUALISTE est expirée depuis le 29 juillet 2006.


ADOUR OPTIQUE MUTUALISTE UVRE SOCIALE d'ADOUR MUTUALITE. MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 2 PLACE MARGUERITE LABORDE, 64000 PAU - France - SIREN 782357354


ADOUR MUTUALITE Monsieur CASTANHEIRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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