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Marques déposées par la société ADOUR MUTUALITE
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PASS'PORT JEUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'PORT JEUNES
ADOUR MUTUALITE

Numéro de dépôt :
96652292
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque PASS'PORT JEUNES

Déposée le 19 novembre 1996 par la société ADOUR MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'PORT JEUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société ADOUR MUTUALITE domicilié(e) 4 Place de la République, 64041 Pau Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 357 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOUR MUTUALITE Monsieur CASTANREIRA - France.

La marque PASS'PORT JEUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'PORT JEUNES est expirée depuis le 19 novembre 2006.


ADOUR MUTUALITE - 4 Place de la République, 64041 Pau Cedex 9 - France - SIREN 782357354


ADOUR MUTUALITE Monsieur CASTANREIRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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