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Marques déposées par la société ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité
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MUTUELLE OCCITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE OCCITANE
ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
97703401
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2007

Présentation de la marque MUTUELLE OCCITANE

Déposée le 4 novembre 1997 par la société ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la société ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 4 place de la République, 64041 Pau cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 357 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOUR MUTUALITE Monsieur GASTRANMEIRA - France.

La marque MUTUELLE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE OCCITANE est expirée depuis le 4 novembre 2007.

ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : ADOUR SANTE , ADOUR CONFORT , ADOUR ECO , CLINIMUT , ADOUR PLUS , ADOUR VERMEIL , ADOUR HOSPITALISATION


ADOUR MUTUALITE Mutuelle régie par le code de la Mutualité - 4 place de la République, 64041 Pau cedex 9 - France - SIREN 782357354


ADOUR MUTUALITE Monsieur GASTRANMEIRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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