Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORT MODE BY MODAM
Mme. Adoracion Diaz Gomez
Mme. Christine Montaz
Mme. Elodie Dupont

Numéro de dépôt :
4168396
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
CONFORT MODE BY MODAM de Adoracion Diaz Gomez

Présentation de la marque CONFORT MODE BY MODAM

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par madame Adoracion Diaz Gomez, madame Christine Montaz, madame Elodie Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORT MODE BY MODAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Les déposants sont madame Adoracion Diaz Gomez domicilié(e) 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France, madame Christine Montaz domicilié(e) 164 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France, madame Elodie Dupont domicilié(e) 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Adoracion Diaz Gomez domicilié(e) 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France.

La marque CONFORT MODE BY MODAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT MODE BY MODAM arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.


Mme. Adoracion Diaz Gomez - 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France

Mme. Christine Montaz - 164 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France

Mme. Elodie Dupont - 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France


Mme. Adoracion Diaz Gomez - 191 Rue de Verdun - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).