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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADONNANCES
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ADONNANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADONNANCES
ADONNANCES, EURL

Numéro de dépôt :
4059467
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
ADONNANCES de ADONNANCES

Présentation de la marque ADONNANCES

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADONNANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADONNANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADONNANCES domicilié(e) 1 rue des Rivières - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 751 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADONNANCES, M. Franck Potié domicilié(e) 1 rue des Rivières - 69009 - LYON - France.

La marque ADONNANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADONNANCES est expirée depuis le 9 janvier 2024.


ADONNANCES, EURL - 1 rue des Rivières - 69009 - LYON - France - SIREN 452751928


ADONNANCES, M. Franck Potié - 1 rue des Rivières - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

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