Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins
ADOM ORTHOPEDIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3265373
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/12/2013
Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d\'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins de ADOM ORTHOPEDIE

Présentation de la marque Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins

Déposée le 30 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADOM ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADOM ORTHOPEDIE domicilié(e) 43 rue Maréchal foch,57800 freyming Merlebach - 57800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 378 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOM ORTHOPEDIE domicilié(e) 43 rue Maréchal foch,57800 freyming Merlebach - 57800 - France.

La marque Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marque : “ RELAIS ADOM ” R Eseau. Libéral. d'Accompagnement Interdisciplinaire. des Soins est expirée depuis le 30 décembre 2013.


ADOM ORTHOPEDIE (S.A.R.L.) - 43 rue Maréchal foch,57800 freyming Merlebach - 57800 - France - SIREN 348378712


ADOM ORTHOPEDIE - 43 rue Maréchal foch,57800 freyming Merlebach - 57800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Services médicaux ; soins d'hygie et de beauté pour êtres humains ; services de santé. Assistance médicale. Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.